Règlements de la communauté

Règles de la communauté

Règles concernant le contenu généré par les utilisateurs

Les utilisateurs de Sphere peuvent générer du contenu sur la plateforme, y compris des publications, des histoires, des commentaires et des conversations. Ce contenu doit respecter les règles établies et ne pas enfreindre les droits des tiers ni les lois applicables.

Conduites interdites

• Harcelement ou comportement inapproprié.
• Discours haineux ou expressions discriminatoires.
• Spam ou publicité non sollicitée.
• Contrefaçon d'identité ou fraude.
• Contenu sexuel explicite ou inapproprié.
• Violence ou contenu qui promeut la violence.
• Informations fausses ou contenu qui peut causer un préjudice.
• Contact en dehors de la plateforme pour contourner les commissions ou éviter les règles de la communauté.

Signalement des infractions

Les utilisateurs peuvent signaler du contenu ou des comportements qu'ils considèrent comme enfreignant les règles de la communauté. À cet effet, ils doivent utiliser l'outil de signalement disponible sur la plateforme.

Action de l'équipe de modération

L'équipe de modération de Sphere examinera les signalements et prendra les mesures correspondantes. Les actions peuvent inclure un avertissement à l'utilisateur, la suppression du contenu, la suspension temporaire du compte ou la fermeture définitive du compte, selon la gravité de l'infraction.

Punitions progressives

• Avertissement à l'utilisateur concernant l'infraction.
Suppression du contenu ou suppression des commentaires.
• Suspension temporaire du compte.
• Fermeture définitive du compte.

Droit de recours

Les utilisateurs affectés par une sanction peuvent présenter un recours devant l'équipe de modération de Sphere. Le recours doit inclure les motifs de ce dernier et sera évalué dans un délai maximum de 10 jours ouvrables.

Responsabilité de Sphere

Sphere agit en tant qu'intermédiaire et ne répond pas de la livraison ni de la conformité du produit. Ces responsabilités incombent au vendeur. Sphere ne participe ni au contrat d'achat-vente entre acheteur et vendeur, ni à la gestion de la livraison, du packaging ou de la conformité du produit.

Modération du contenu signalé sur Messenger (groupes et chaînes)

Tout membre peut signaler un message au sein d'un groupe ou d'une chaîne de Sphere Messenger qu'il estime enfreindre ces règles ou la loi applicable, y compris, sans s'y limiter : le harcèlement, le contenu sexuel explicite non consenti, la vente de produits illicites, de stupéfiants ou d'armes, le blanchiment d'argent, et toute forme d'exploitation d'enfants.

Lorsqu'un signalement est reçu, le système conserve un instantané du message signalé (et non l'historique complet de la conversation) et applique une première classification automatique par intelligence artificielle afin d'évaluer le risque et de prioriser l'examen.

Le personnel explicitement autorisé par le super_admin de l'écosystème — sous un rôle spécifique, distinct des autres rôles administratifs — peut examiner le message signalé ainsi qu'un nombre limité de messages immédiatement avant et après, au sein de la même conversation, uniquement afin d'évaluer le contexte du signalement. Cet accès :

• Est en lecture seule : la personne qui l'examine n'apparaît pas comme membre du groupe et ne peut être identifiée par les autres participants.
• Est intégralement journalisé (qui, quoi et quand) dans un registre d'audit interne.
• Se limite au contenu strictement nécessaire pour traiter le signalement, jamais à l'historique complet du groupe ou de la chaîne.

Le contenu signalé et le registre d'examen sont conservés environ 90 jours après la résolution du dossier, après quoi ils sont automatiquement supprimés, sauf dans les cas décrits ci-dessous.

Tolérance zéro envers l'exploitation d'enfants

Sphere applique une tolérance zéro envers tout contenu constituant une exploitation sexuelle d'enfants (CSAM). Tout signalement classé dans cette catégorie :

• Est examiné exclusivement par le super_admin de l'écosystème, jamais par d'autres rôles d'examen.
• Peut entraîner la suspension immédiate et automatique du profil concerné, sans attendre la fin de l'examen manuel, afin d'arrêter la diffusion du contenu le plus rapidement possible.
• Est conservé comme preuve — sans exception, et sans la limite de 90 jours mentionnée ci-dessus — à des fins de conformité légale et d'éventuel signalement aux autorités compétentes.

Sphere coopère avec les autorités compétentes dans l'enquête sur ce type de contenu, conformément à la loi applicable.